Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTIBASE
ACTIBASE, SARL

Numéro de dépôt :
99811777
Date de dépôt :
08/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2029

Présentation de la marque ACTIBASE

Déposée le 8 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIBASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIBASE domicilié(e) 71 rue François MERMET - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 276 183 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACTIBASE, M. MEUNIER Alain domicilié(e) 71 rue François MERMET - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

La marque ACTIBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTIBASE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2029.

ACTIBASE a également déposé les autres marques suivantes : EasyRIS , STELLAR WEB


ACTIBASE, SARL - 71 rue François MERMET - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France - SIREN 401276183


ACTIBASE, M. MEUNIER Alain - 71 rue François MERMET - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 21 août 2009 n°2416269 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-21

Inscription le 24 novembre 2009 - Changement d'adresse n°510552 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2019 n°2721946 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-25

Programmes d'ordinateurs pré-enregistrés ; logiciels, progiciels et bases de données destinés à des applications médicales, paramédicales et chirurgicales. Télécommunications par/et connexions à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; transmissions de données, d'images et de sons par terminaux d'ordinateurs ; conseils et informations en matière d'informatique et de programmes d'ordinateurs diffusés par voie électronique et télématique ; communications interactives et transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication. Programmation d'ordinateurs ; conception (élaboration) et mise à jour de programmes d'ordinateurs, de bases de données, de sites télématiques et électroniques destinés à des applications médicales, paramédicales et chirurgicales ; étude, recherche et ingénierie en matières informatique et télématique ; location de temps d'accès à des réseaux télématiques et électroniques d'ordinateurs en ligne et de bases de données ; services de location d'équipements informatiques ; assistance et conseils techniques en matière d'informatique, de programmes d'ordinateurs et de réseaux télématiques et électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.